Choisir une licence ouverte pour diffuser ses publications

• Pour reprendre la main sur la manière dont est diffusée et réutilisée votre production scientifique
• Pour conserver tous vos droits patrimoniaux
• Pour augmenter la diffusion et l’impact de votre recherche
• Pour protéger vos travaux de recherche de toute exploitation commerciale exclusive
• Pour être en adéquation avec le plan d’action Science ouverte de Nantes Université et les obligations liées aux labels NEXT
• Pour respecter les obligations des agences de financement (ANR, Europe)

Les licences de diffusion constituent des instruments juridiques complémentaires au droit d’auteur. Elles permettent au(x) titulaire(x) des droits sur une œuvre de définir et d’accorder, de manière anticipée, certains droits d’utilisation aux utilisateurs.

Elles s’appliquent aux publications scientifiques nativement ouvertes et à celles déposées dans une archive ouverte.

Typologie des licences Creative Commons

Nantes Université recommande d’appliquer une licence Creative Commons CC-BY pour diffuser ses travaux de recherche en accès ouvert : manuscrits, publications, thèses, mémoires et thèses d’exercice.

Pour les articles scientifiques, vous pouvez appliquer la stratégie de non cession des droits. Elle permet aux chercheuses et aux chercheurs de conserver les droits nécessaires sur leurs articles scientifiques pour les mettre en accès ouvert immédiat dans une archive ouverte, et ce quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont publiés. Elle permet ainsi le dépôt, sans embargo, de la version auteur acceptée dans une archive ouverte. [voir Plan d’action Science ouverte de Nantes Université, action 2.2].

Ressources :

• Mettre en œuvre la stratégie de non cession des droits sur les publications scientifiques
• Pourquoi la licence CC-BY est le meilleur choix pour votre publication en accès ouvert ?
• Je publie, quels sont mes droits ?
• Besoin d’aide pour choisir ?  [Documentation HAL]

La licence CC-BY-NC-ND est une licence restrictive :

• La clause Non Commercial (NC) permet à l’éditeur de conserver une exclusivité d’exploitation commerciale de vos travaux. Ainsi les éditeurs « peuvent commercialiser votre recherche, notamment en accordant des licences à des sociétés d’IA ou à d’autres sociétés commerciales sans votre consentement et sans partage de revenus. » [Voir fiche pratique de Couperin]
• La clause Non Derivative (ND) empêche toute adaptation, transformation ou modification de l’œuvre, ce qui limite fortement sa réutilisation dans des contextes pédagogiques, scientifiques ou créatifs (traductions, mises à jour, remix, etc.).

VOIR AUSSI FICHES PRATIQUES :

Vous pouvez demander conseil auprès des bibliothécaires via l’adresse bu-science-ouverte@univ-nantes.fr .